Règlement national, règlements de chambre, circulaires, réponses données depuis des années à des confrères : votre savoir déontologique existe, mais il est réparti entre des textes, des dossiers et quelques personnes qui le connaissent par cœur. GenieFactory en fait une mémoire vivante : chaque notaire pose sa question en langage courant et obtient une réponse appuyée sur vos textes, avec la source, à toute heure.
Mémoire déontologiqueEn ligneSource : art. 2.4 du Règlement national · Réponse du 12/05/2023
Les mêmes questions reviennent chaque semaine.
Conflit d'intérêts, publicité, secret, remise de fonds : les offices posent à la chambre des questions déjà traitées dix fois. Chaque réponse est réécrite, parfois différemment.
Le savoir est là, dans les textes et dans quelques têtes.
Règlement national, circulaires, réponses passées, positions du conseil : tout existe, mais retrouver la bonne référence au bon moment prend du temps, et quand le référent est absent, la question attend.
Quand un texte change, personne ne sait quelles réponses passées sont concernées.
Une modification du règlement ou une nouvelle circulaire rend obsolètes des réponses que les offices continuent d'appliquer.
Un notaire ou un collaborateur pose sa question comme il la poserait au référent de la chambre. La mémoire cherche dans vos textes et vos positions passées, répond, et cite l'article ou la circulaire. Ce que la mémoire ne sait pas, elle le dit : pas de réponse inventée.
Question type« Un clerc peut-il signer une lettre de relance au nom de l'office ? »
Pour une question nouvelle, la mémoire prépare une réponse à partir des positions déjà prises et des textes applicables, dans la forme de vos courriers. Le référent relit, ajuste, valide. La réponse rejoint la mémoire.
Quand un texte est modifié, la mémoire signale les réponses passées qui s'appuyaient dessus. La chambre met à jour ce qui doit l'être, et sait ce qui reste valable.
Chaque question posée, chaque réponse validée enrichit la mémoire. Ce que la chambre a appris en trente ans ne dépend plus de qui est dans le bureau.
MarIAnne est la mémoire déontologique de la Chambre des notaires de la Cour d'appel de Caen. Elle répond aux questions des notaires du ressort à partir des textes et des positions de la chambre, avec la source citée. Déployée en cinq mois, elle fait partie des dispositifs labellisés France 2030, saison 2.
Lire le cas completsprints sur 5 mois
notaires
documents indexés à 100 %
Lauréat France 2030, défi Convergence IA
« Ce dispositif transforme notre savoir empirique en intelligence accessible en temps réel, pour accompagner 415 notaires dans leurs questions déontologiques au quotidien. »
Un expert GenieFactory travaille avec votre référent : les thèmes, le vocabulaire, les sources qui font autorité et leur hiérarchie (règlement national, règlement de chambre, circulaires, positions du conseil, réponses passées).
Textes, circulaires, courriers de réponse, comptes rendus : la mémoire se construit sur vos documents, hébergée dans votre périmètre. Rien ne sert à entraîner un modèle externe.
Chaque office accède à la mémoire selon les droits que vous fixez. Le référent voit les questions posées, valide les réponses nouvelles, et fait progresser la mémoire.
RepèreÀ Caen, cinq mois entre le premier atelier et la mise en production.
30 minutes avec un expert pour repérer vos sources, vos questions récurrentes, et le premier usage à activer.
